Monsieur le président de la Commission des affaires sociales.
Mesdames et messieurs membres de la Commission.
Monsieur le ministre de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille.
Je tiens à vous remercier, au nom de l’Afeas, de nous donner l’occasion de participer aux débatsdans le cadre de la consultation sur le Régime de rentes du Québec : Adapter le Régime de rentes aux nouvelles réalités du Québec.
Avant de débuter ma présentation, je tiens à vous présenter les personnes qui m’accompagnent. Il s’agit de madame Claudette Cousineau, conseillère provincial et madame Hélène Cornellier, coordonnatrice au plan d’action et aux communications. De plus, quelques-unes de nos membres de la région Québec-Chaudière-Appalaches sont présentes dans l’auditoire. Par ailleurs, les contacts avec nos membres de plusieurs régions nous ont permis de sentir leur préoccupation quant aux modifications proposées. Elles comptent donc sur nous pour faire valoir leur point de vue sur la question.
Dans ma présentation, je ferai ressortir les points majeurs du mémoire de l’Afeas à partir desquels nous avons fondé nos recommandations. Certains points du mémoire que nous vous avons déposé ne seront que peu ou pas traité dans cette présentation pour nous permettre de vous faire part de nos demandes spécifiques en regard des modifications souhaitées par la Régie des rentes du Québec. Cependant, nous répondrons volontiers à toute question qui pourrait y être rattachée, au moment de l’échange.
1- Introduction
Afin de mieux suivre les résultats financiers du Régime et d’agir au moment opportun pour l’ajuster en fonction de l’évolution de la société québécoise, le gouvernement du Québec a mis en place, en 1998, des mécanismes de gouverne. À cet effet, le 23 octobre 2003, tout en rendant publique la présente consultation sur la situation du Régime, le ministre de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille, monsieur Claude Béchard, déposait un document de consultation.
En plus, l’étude complémentaire présentant les impacts des propositions de modification sur les rentes des futurs bénéficiaires, déposée en janvier 2004, nous a permis de mieux comprendre les méthodes de calcul de la Régie. Cependant, il est difficile de mesurer à la seule lumière des documents fournis par la Régie des rentes du Québec de la situation réelle du Régime et des impacts concrets des ajustements proposés sur celui-ci et sur ses bénéficiaires. C’est pourquoi nous orienterons notre intervention avec, dans notre mire, une préoccupation pour la santé financière des bénéficiaires, particulièrement celle des femmes.